Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTEO-ONE
Monsieur Jean-Pierre LE HUEROU

Numéro de dépôt :
4538407
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
OSTEO-ONE de Jean-Pierre LE HUEROU

Présentation de la marque OSTEO-ONE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur Jean-Pierre LE HUEROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEO-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre LE HUEROU domicilié(e) 72 Rue St Lazare - 95290 - L'Isle Adam - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GREGORY LEDOUX domicilié(e) 364 Avenue Notre Dame de Santé - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque OSTEO-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO-ONE arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

Jean-Pierre LE HUEROU a également déposé les autres marques suivantes : T.O.N.E (Technique Ostéopathique Neuro-Endocrinienne) , M.O.N.E. (Méthode Ostéopathique Neuro-Endocrinienne)


Monsieur Jean-Pierre LE HUEROU - 72 Rue St Lazare - 95290 - L'Isle Adam - France


Monsieur GREGORY LEDOUX - 364 Avenue Notre Dame de Santé - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768008 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Formation.